Selon IAS 37, un passif éventuel concerne soit une obligation possible dont l’existence sera confirmée par des événements futurs incertains, soit une obligation déterminée qui ne remplit pas les conditions de comptabilisation. Il n’est pas comptabilisé au bilan, mais il est mentionné lorsque les circonstances prévues par la norme s’appliquent. Source : **curr-stat-ias37**, About, Contingent liabilities.
Lire le risque
Par exemple, un litige peut avoir une issue incertaine et nécessiter une explication substantielle. L’absence d’un montant comptabilisé ne prouve pas l’absence de risque ; de même, le montant maximal de la demande n’est pas automatiquement le paiement le plus probable.
N’additionnez pas sans vérification un montant présenté en annexe et une provision comptabilisée pour le même événement. Vérifiez d’abord si une même incertitude n’est pas décrite deux fois. Un scénario de stress analytique doit être distingué de la comptabilisation dans les états financiers et ne doit pas être présenté comme une appréciation comptable ou juridique.
Concepts pédagogiques généraux selon les IFRS ; ne constitue pas une recommandation individuelle ni un exposé des règles russes en vigueur.
Référence conservée : **curr-stat-ias37**, About, Contingent liabilities ; comptabilisation et information selon IAS 37, issue incertaine, demande maximale, double comptage, scénario de stress et limites comptables et juridiques préservés.
Ces contenus pédagogiques ne constituent pas un conseil individuel en investissement, juridique ou fiscal.
