Résultat fiscal et trésorerie diffèrent
IAS 12 traite des impôts sur le résultat et des différences entre base fiscale et valeur comptable. Source : **curr-stat-ias12**, About. Ce n’est pas une théorie de tous les prélèvements. Le taux des exemples est fictif et arithmétique.
Équipement à vitesses différentes
Valeur comptable 800, base fiscale 600 : différence 800−600=200. À 20 %, passif différé 40 dans le modèle. Nous supposons les conditions de reconnaissance vérifiées. Si la différence tombe à 100, le passif devient 20 ; la baisse décrit un mouvement de différence, pas un remboursement budgétaire.
Un actif exige une capacité future
IAS 12 prévoit des actifs différés sous conditions, notamment pour pertes et crédits non utilisés. Une perte ne crée pas automatiquement une créance en espèces. Cherchez bénéfices imposables futurs, délais et restrictions. Une somme importante n’est pas seule une preuve d’erreur.
Différences temporaires et permanentes
Toutes les différences ne s’inversent pas. Multiplier mécaniquement toutes les différences par le taux est donc faux. Séparez celles qui se renverseront et rapprochez charge effective, courant et différé. Un avantage comptable n’est pas de la trésorerie reçue.
Lire l’annexe
Construisez un roll-forward : ouverture, reconnaissance, utilisation, réévaluation, clôture, par catégories publiées. Vérifiez périmètre, taux et événements. Ne transférez pas une conclusion entre juridictions. Voir [compte de résultat](/guides/income-statement/), [bilan](/guides/balance-sheet/) et [documents fiscaux](/guides/tax-records-basics/).
Actif non reconnu et actif constitué
Une perte reportable n’est pas un actif inconditionnel. IAS 12 lie la reconnaissance à la probabilité de bénéfices imposables futurs et aux limites d’utilisation : **ca-ias12-text**, 34–36. N’appliquez pas partout le schéma « actif entier puis réserve ».
Une perte de 80 à 20 % donne un avantage potentiel de 16. Si seules 50 sont utilisables, actif reconnu 10 et effet non reconnu 6. Cela n’impose pas un actif 16 et un passif 6 ni un remboursement de 10. Si la capacité baisse de 50 à 30, l’actif devient 6 ; si 20 supplémentaires sont justifiés plus tard, il peut remonter de 4. Voir **ca-ias12-text**, 37 et 56. Tous les chiffres sont fictifs.